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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SICAL
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Shanti
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Shanti
SICAL, SAS

Numéro de dépôt :
99821996
Date de dépôt :
05/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/11/2029

Présentation de la marque Shanti

Déposée le 5 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Shanti » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SICAL domicilié(e) 201 BD GUSTAVE FLAUBERT, BP 58 - 63015 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 547 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SICAL, M. DREYFUSS HENRI domicilié(e) 201 BD GUSTAVE FLAUBERT - 63015 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque Shanti a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Shanti arrivera à expiration en date du 5 novembre 2029.

SICAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LITERIE SCANDINAVE , SICAL , ZENSTAR RELAXATION , GLOBAL CENTER , KY DESIGN , S , INTER-CHAINES , GLOBAL , GLOBAL Nature AMBIANCES


SICAL, SAS - 201 BD GUSTAVE FLAUBERT, BP 58 - 63015 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 873200547


SICAL, M. DREYFUSS HENRI - 201 BD GUSTAVE FLAUBERT - 63015 - CLERMONT-FERRAND - France


Inscription le 13 février 2009 - Transmission totale de propriété n°494230 - Publication au BOPI 2009-02-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2009 n°2422377 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2019 n°2731711 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-27

Meubles ; meubles exotiques ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corde, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sol (autres que les carrelages et les peintures), tentures murales non en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.